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  • Miniatura para Acompañamiento de apoyo (psicoterapia)
    9782294094668 (texto en línea). Ermanno Genre, La relation d'aide: une pratique communautaire, editorial Labor et Fides, 1997, 2830908392 y 9782830908398 (texto en…
    42 kB (4824 palabras) - 07:38 10 feb 2024
  • Miniatura para Quebec
    diciembre de 2006. Consultado el 8 de marzo de 2008.  «Chronologie de la législation linguistique au Québec» [Cronología de la legislación lingüística en…
    150 kB (18 540 palabras) - 01:04 27 abr 2024

Resultados de la Wikipedia en francés.

  • Cour européenne des droits de l'homme ; Au droit de l'Union (ou droit communautaire avant le traité de Lisbonne), issu de l'Union européenne. (en) Michele…
    2 kB (126 palabras) - 15:49 29 abr 2024
  • droit de l'Union européenne, également appelé droit européen et droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE)…
    47 kB (5686 palabras) - 15:57 11 abr 2024
  • européenne. Le principe de subsidiarité a été introduit dans la législation communautaire par l'article 3 B du Traité de Maastricht, il a pour objectif…
    18 kB (2089 palabras) - 10:19 31 mar 2024
  • quand celle-ci adopte des mesures d'exécution dans le cadre de la législation communautaire. Les procédures de comitologie résultent de la nécessité pratique…
    13 kB (1788 palabras) - 15:21 29 oct 2023
  • pour les concessions de services publics, afin de moderniser la législation communautaire que constituent les directives de 2004. Ces directives ont été…
    20 kB (2695 palabras) - 09:30 4 feb 2024
  • de transposer dans le droit national la législation de l’Union européenne (alors législation « communautaire ») et de la faire appliquer. Afin de surveiller…
    5 kB (580 palabras) - 00:08 22 abr 2024
  • europa.eu, 20 décembre 1985 (consulté le 26 juillet 2015) [PDF] « Législation communautaire en vigueur », sur admi.net, 20 décembre 1985 (consulté le 26 juillet…
    15 kB (1660 palabras) - 11:08 24 abr 2024
  • d’organisations internationales ; les mesures, arrêtées conformément à la législation communautaire, destinées à assurer la conservation, la caractérisation, la collecte…
    3 kB (341 palabras) - 20:51 12 sep 2023
  • recommandations, les directives communautaires font partie du droit dérivé de l'Union européenne. À la différence d'un règlement communautaire qui s'applique totalement…
    33 kB (3926 palabras) - 17:34 12 mar 2024
  • du vernis (désigné ici sous le nom de palourde rouge) par la législation communautaire européenne est de 6 cm ; elle est de 7 cm pour le gisement des…
    5 kB (582 palabras) - 21:34 28 ene 2024
  • retrouve dans la législation nationale. Cela implique qu'il écarte l'application de toute disposition nationale contraire au droit communautaire, sans devoir…
    5 kB (497 palabras) - 22:23 5 nov 2019
  • en vue de garantir à celui-ci que le véhicule qu’il a acquis est conforme à la législation communautaire ou nationale en vigueur au moment de sa production. Il existe…
    25 kB (2572 palabras) - 22:52 18 mar 2024
  • principalement de l'interprétation du droit communautaire, du non-respect par les États membres du droit communautaire et des pourvois contre les décisions du…
    29 kB (3485 palabras) - 21:40 12 ago 2023
  • 1109/JSEN.2014.2321323, lire en ligne, consulté le 3 janvier 2017). Législation communautaire en vigueur : annexe du document 392R0356 (Dénomination et définitions…
    56 kB (4655 palabras) - 15:53 15 abr 2024
  • principes : la législation communautaire spécifique prime sur la directive services la directive n’affecte pas des instruments communautaires tels que Rome…
    56 kB (7148 palabras) - 18:46 30 dic 2023
  • n’était pas possible de conclure qu’il y a eu infraction à la législation communautaire. Dix ans plus tard, en octobre 2008, des résultats publiés par…
    29 kB (3169 palabras) - 21:03 20 abr 2024
  • douanes communautaire Lire en ligne Consulter Le Code des douanes communautaire est la codification des normes fixant et définissant la législation applicable…
    2 kB (95 palabras) - 13:37 9 abr 2018
  • véhicule répond aux exigences techniques et sécuritaires de la législation communautaire telle qu'elle était au moment de sa production. Le véhicule peut…
    10 kB (1110 palabras) - 15:23 29 nov 2023
  • accords par lesquels ils adoptent et s'engagent à appliquer la législation communautaire dans le domaine du transport aérien. L'agence développe un savoir-faire…
    12 kB (1440 palabras) - 13:20 20 abr 2024
  • bases de la jurisprudence communautaire. Il consacre le principe de la primauté du droit communautaire sur les législations nationales. En 1962, l'Italie…
    11 kB (1061 palabras) - 19:26 14 dic 2023
  • européen, les six cépages de la liste restent interdits par la législation communautaire. Des voix s'élèvent pour que cette interdiction soit levée. Sur…
    57 kB (3380 palabras) - 19:01 25 feb 2024